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MAIRIE/ARCHIVES/DELIBERATIONS




27 septembre 04 cotisations rétroactive IRCANTEC
27 septembre 04 remboursement bris de glaces
27 septembre 04 carte communale
27 septembre 04 gestion séparée du budget communal
27 septembre 04 recouvrement taxe ordures ménagères logement du presbytère
27 septembre 04 terrain appartenant à la commune
16 juillet 04 redevances pour occupation du domaine public
16 juillet 04 vente et création de chemins ruraux
16 juillet 04 cuve de 1 500 litres pour stocker le fioul
19 mai 04 acquéreur pour une parcelle de terrain
5 avril 04 acquisition matériel
5 avril 04 délégué au syndicat d’Aide Sociale d’Excideuil
5 avril 04 loyer presbytère
12 mars 04 vote des taux des quatre taxes 2004
16 février 04 acquéreur pour une parcelle de terrain
16 février 04 vente de chemins ruraux